COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
1754025
Date de dépôt :
05/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/04/2009
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 avril 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL domicilié(e) Traon Bihan, Ploudaniel, 29260 LESNEVEN (dossier no 2137903) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) (dossier no 2137903) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754025.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL Société coopérative agricole à capital variable - Traon Bihan, Ploudaniel, 29260 LESNEVEN (dossier no 2137903) - France
IDEAMARQUES - (dossier no 2137903) - France
Renouvellement sans limitation le 17 février 1999 n°2137903 - Publication au BOPI 1999-02-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09
Inscription le 15 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272104 - Publication au BOPI 1999-02-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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